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ASA du Canal d'Irrigation de la Vallée des Baux

Statuts de l'ASA

Canal d'irrigation de la Vallée des Baux. Association Syndicale Autorisée par arrêté du 27 août 1881.

Règlement de service

Règlement sur le service des arrosages et la police du canal et des rigoles.

Décret n°2006-504

du 3 mai 2006 portant application de l'ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires.

Ordonnance n°2004-632

du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires

Organigramme

L'ASA est constituée d'un syndicat composé de 12 syndics, et d’une équipe de 9 salariés.

Guide pratique

Guide pratique de l'arrosant de Crau et Sud Alpilles.
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Contact

ZA La Capelette III, Rue des Micocouliers
13520 Maussane les Alpilles


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